Fonds Air Véhicules — CCPMB
Le fonds local accompagne certaines acquisitions de véhicules à faibles émissions de particules. Les entreprises et associations sont mentionnées dans le catalogue. Les montants par catégorie, les véhicules concernés, les conditions d’immatriculation et les éventuelles exigences de remplacement d’un véhicule ancien doivent être confirmés dans les règles publiées par la CCPMB.
Le Fonds Air Véhicules de la Communauté de communes du Pays du Mont-Blanc vise à soutenir l’acquisition de véhicules moins émetteurs de particules. La fiche catalogue mentionne un montant différencié selon le poids du véhicule. L’aide est territoriale et ses critères peuvent dépendre de la catégorie du véhicule, de l’usage et du bénéficiaire ; la page de la collectivité doit être vérifiée avant de confirmer les montants et l’ouverture actuelle.
Financé par CC du Pays du Mont-Blanc, Région Auvergne-Rhône-Alpes
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Informations essentielles
En bref
- Bénéficiaires : Entreprises et associations, selon le catalogue.
- Ce que couvre le dispositif : Acquisition de véhicules répondant aux critères locaux de réduction des émissions de particules.
- Condition déterminante : Vérifier le type de motorisation et les émissions exigées, le poids du véhicule, les règles d’achat ou de commande, les justificatifs et la possibilité de cumul.
- Montant & modalités : Le catalogue indique 3 000 € pour une catégorie de véhicules de moins d’un certain poids, mais le barème complet et son actualité doivent être confirmés sur la page de la CCPMB avant publication.
Entreprises et bénéficiaires concernés
Entreprises et associations, selon le catalogue. Vérifier le territoire d’implantation, l’usage professionnel, les catégories de véhicules et les éventuelles exclusions auprès de la CCPMB.
Contenu rédigé et approuvé — ne constitue pas une évaluation d'éligibilité, seul le rapport personnalisé applique les critères complets.
Conditions d'éligibilité
Vérifier le type de motorisation et les émissions exigées, le poids du véhicule, les règles d’achat ou de commande, les justificatifs et la possibilité de cumul. Ne pas acheter avant d’avoir confirmé la règle de dépôt.
Secteurs et codes NAF concernés
Non renseigné — aucune section NAF validée pour cette aide à ce jour. Cette page n'affiche pas de secteur déduit par similarité.
Ce que couvre le dispositif
Acquisition de véhicules répondant aux critères locaux de réduction des émissions de particules. Les catégories précises et les conditions de remplacement doivent être vérifiées dans le règlement.
Calendrier & démarches
Consulter la page officielle de la CCPMB et contacter le service gestionnaire avant commande. Préparer devis, caractéristiques techniques du véhicule, justificatif d’implantation et preuve de l’usage professionnel.
L’ouverture et la date limite ne sont pas confirmées dans cette passe ; vérifier le statut actuel auprès de la CCPMB.
Questions fréquentes
Quel véhicule est éligible ?
Le dispositif vise des véhicules à faibles émissions de particules, mais les catégories et critères techniques doivent être vérifiés dans le règlement local.
Le montant de 3 000 € est-il garanti ?
Non. Le catalogue mentionne ce montant pour une catégorie, mais il faut confirmer le barème et l’ouverture auprès de la CCPMB.
Sources officielles
Besoins, secteurs, financeur et territoire liés
Liens construits depuis les tags METIER/NEED validés (AideTagLink) — pages dédiées secteur/besoin/territoire à venir (Templates B-E).
Autres aides de type subvention
Fonds Économie Circulaire - ORMAT 2026 (Objectif Recyclage MATières)
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ORENO - Hébergement social et médico-social
ADEME
Études d’écoconception des produits et des services
ADEME
Sélection par type d'instrument identique (champ Aide.type).
Besoins et financements associés
Appels à projets compétitifs
Transition écologique & RSE
Capital & Fonds d'investissement
Accompagnement & Accélération
Diagnostics & Audits
Reprise & Transmission
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