Soutien aux activités économiques hors hébergements touristiques : dispositif local à identifier
La fiche est insuffisamment sourcée pour déterminer si le dispositif est ouvert, suspendu ou remplacé. Il faut identifier le territoire exact et la version actuelle du règlement avant de conseiller une entreprise.
L’intitulé « Soutien aux activités économiques hors hébergements touristiques » décrit une aide territoriale, mais le catalogue ne fournit pas de lien officiel permettant d’identifier sans ambiguïté la collectivité, le règlement et la période de dépôt. Les plafonds et dépenses éligibles ne peuvent donc pas être affirmés.
Financé par CC du Plateau du Russey, Région Bourgogne-Franche-Comté
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Informations essentielles
En bref
- Bénéficiaires : À confirmer : commune ou intercommunalité compétente, secteurs admis, taille de l’entreprise, dépenses subventionnables, taux, plafond, règles de cumul et date limite.
- Ce que couvre le dispositif : La fiche est insuffisamment sourcée pour déterminer si le dispositif est ouvert, suspendu ou remplacé.
- Montant & modalités : Voir le règlement officiel en vigueur.
Entreprises et bénéficiaires concernés
À confirmer : commune ou intercommunalité compétente, secteurs admis, taille de l’entreprise, dépenses subventionnables, taux, plafond, règles de cumul et date limite.
Contenu rédigé et approuvé — ne constitue pas une évaluation d'éligibilité, seul le rapport personnalisé applique les critères complets.
Conditions d'éligibilité
À confirmer : commune ou intercommunalité compétente, secteurs admis, taille de l’entreprise, dépenses subventionnables, taux, plafond, règles de cumul et date limite.
Secteurs et codes NAF concernés
- Section I · Hébergement et restauration · incluse
- Section C · Industrie manufacturière · incluse
Ce que couvre le dispositif
La fiche est insuffisamment sourcée pour déterminer si le dispositif est ouvert, suspendu ou remplacé. Il faut identifier le territoire exact et la version actuelle du règlement avant de conseiller une entreprise.
Calendrier & démarches
Retrouver la délibération et le règlement de la collectivité, puis contacter le service économique pour confirmer l’ouverture du dispositif et le dépôt avant engagement des dépenses.
BLOQUÉ : territoire et source officielle non identifiés dans la fiche.
Questions fréquentes
Qui peut bénéficier de ce dispositif ?
À confirmer : commune ou intercommunalité compétente, secteurs admis, taille de l’entreprise, dépenses subventionnables, taux, plafond, règles de cumul et date limite.
Quel montant peut être obtenu ?
BLOQUÉ : territoire et source officielle non identifiés dans la fiche.
Comment déposer une demande ?
Retrouver la délibération et le règlement de la collectivité, puis contacter le service économique pour confirmer l’ouverture du dispositif et le dépôt avant engagement des dépenses.
Sources officielles
URL officielle non disponible dans les données actuelles — aucun lien fictif n'est affiché.
Besoins, secteurs, financeur et territoire liés
Liens construits depuis les tags METIER/NEED validés (AideTagLink) — pages dédiées secteur/besoin/territoire à venir (Templates B-E).
Autres aides de type subvention
Fonds Économie Circulaire - ORMAT 2026 (Objectif Recyclage MATières)
ADEME
ORENO - Hébergement social et médico-social
ADEME
Études d’écoconception des produits et des services
ADEME
Sélection par type d'instrument identique (champ Aide.type).
Besoins et financements associés
Appels à projets compétitifs
Transition écologique & RSE
Capital & Fonds d'investissement
Accompagnement & Accélération
Diagnostics & Audits
Reprise & Transmission
Une aide par grande catégorie de besoin (Tier de routage validé) — RSE, RH, capital, audit, accompagnement, transmission, grands programmes et appels à projets. Aucun score de pertinence pour votre situation.
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