Trusted, secure, quality future digital travel credentials

Titre officiel (anglais)

Trusted, secure, quality future digital travel credentials

Programme et référence

Horizon Europe — HORIZON-CL3-2027-01

Calendrier

À venir — ouverture prévue le 05/05/2027; clôture prévue le 04/11/2027 à 01:00. Confirmer l’heure et le fuseau dans Funding & Tenders.

Financement

HORIZON Research and Innovation Actions — budget global listé : 8 M€. Enveloppe globale, pas une contribution garantie par projet; confirmer les règles dans Funding & Tenders.

Calendrier

Statut au 13/10/2026 : à venir. Aucun financement n’est actuellement ouvert sur cette fiche; ouverture annoncée en mai 2027. Fiche de préqualification initiale, non décision d’éligibilité. Budget global listé : 8 M€.

À venir — ouverture prévue le 05/05/2027; clôture prévue le 04/11/2027 à 01:00. Confirmer l’heure et le fuseau dans Funding & Tenders.

Présentation du topic

Le topic vise à développer et tester de futures capacités de délivrance, de validation, de partage et de gestion des justificatifs de voyage numériques (Digital Travel Credentials, DTC), au-delà des formats actuellement disponibles. Les résultats attendus incluent des formats et parcours interopérables, des méthodes biométriques adaptées, une connectivité sécurisée et la capacité à délivrer des documents ou DTC d’urgence. Les solutions doivent soutenir la gestion des frontières extérieures de l’Union et les besoins des autorités compétentes, tout en protégeant les droits des voyageurs.

La proposition doit définir les cas d’usage : émission initiale, vérification, partage, renouvellement ou réémission en situation normale ou d’urgence. Les formats doivent rester compatibles avec les formats européens actuels, planifiés ou prévisibles, ainsi qu’avec les schémas pertinents de l’Organisation de l’aviation civile internationale. Le projet peut explorer des types futurs de DTC, mais doit expliquer les exigences fonctionnelles, la confiance dans les émetteurs, la révocation, la récupération et les interactions avec les documents sources.

Le topic encourage l’intégration de modalités biométriques actuelles ou nouvelles, y compris l’acquisition à distance ou en mouvement, et des modalités telles que empreintes digitales, empreintes palmaires ou captures sans contact. La proposition doit définir les métriques de qualité, la robustesse aux conditions réelles, les biais potentiels et l’interopérabilité entre capteurs. Les essais doivent comparer les performances et documenter les erreurs. Les données biométriques exigent une base juridique, une minimisation stricte, des accès limités et une analyse des risques pour les personnes.

Décrire les composants d’émission, de stockage, de présentation, de vérification et de partage, les protocoles d’authentification, la gestion des clés, la révocation, la journalisation et les mécanismes de récupération. Le système doit fonctionner entre autorités, frontières, appareils et environnements techniques différents. Les documents sources utilisés pour obtenir des justificatifs authentiques peuvent constituer un maillon faible : expliquer comment les vérifier et réduire les risques de fraude. La sécurité doit être testée de bout en bout, pas uniquement au niveau de l’application mobile.

Les cas d’urgence peuvent inclure l’évacuation de citoyens, la perte de documents, la réémission rapide ou l’indisponibilité de systèmes. Le projet doit spécifier les conditions dans lesquelles un DTC d’urgence peut être délivré, vérifié et révoqué, et les contrôles qui empêchent l’usurpation. Les scénarios de continuité doivent examiner la connectivité dégradée, les pannes, les erreurs d’identité et la coordination entre autorités. Les tests doivent inclure les procédures manuelles de secours et la protection des voyageurs vulnérables.

Le consortium doit impliquer des autorités de gestion des frontières et des praticiens, ainsi que des experts en identité numérique, biométrie, cybersécurité, cryptographie, interopérabilité et protection des données. Les priorités des autorités européennes concernées, notamment Frontex et eu-LISA, doivent être prises en compte dans les exigences et la conception. Les agences ne participent pas à la préparation des propositions, mais pourraient observer des pilotes ou démonstrations pendant le projet. Prévoir une évaluation intermédiaire des résultats par les praticiens utilisateurs.

L’identité et la biométrie sont des données sensibles. La proposition doit traiter la minimisation, la finalité, la durée de conservation, le contrôle d’accès, la transparence, les erreurs d’identification, les recours et l’accessibilité. Éviter de rendre la biométrie obligatoire sans justification, de conserver des données au-delà du besoin ou de créer des profils de déplacement non nécessaires. Les risques doivent être évalués pour différents groupes, appareils et conditions d’acquisition. Décrire la gouvernance, la responsabilité des acteurs et la réponse en cas de compromission.

Les activités sont attendues à un niveau de maturité TRL 4–5 à la fin du projet selon la page officielle. Prévoir des prototypes testés sur des scénarios représentatifs, des jeux d’essai licites, des tests d’interopérabilité et une évaluation par les praticiens. Les indicateurs peuvent inclure le taux de vérification réussie, les erreurs, la latence, la disponibilité, l’interopérabilité, la qualité biométrique, la capacité de réémission d’urgence et la facilité d’utilisation. Toute cible doit être reliée à une référence et à un protocole de test.

Type : HORIZON Research and Innovation Actions. Enveloppe globale listée par le PCN : 8 M€. Calendrier : ouverture prévue le 05/05/2027 et clôture le 04/11/2027; pour BM-03, Funding & Tenders affiche 04/11/2027 à 17:00, heure de Bruxelles. Les montants globaux ne permettent pas de déduire la contribution par projet. Pour SSRI-03, la page individuelle affiche budget NC alors que la liste générale indique 5,83 M€. Vérifier l’ensemble des conditions, le budget, le consortium et les coûts dans Funding & Tenders avant décision.

Les activités sont attendues à un niveau de maturité TRL 4–5 à la fin du projet selon la page officielle. Prévoir des prototypes testés sur des scénarios représentatifs, des jeux d’essai licites, des tests d’interopérabilité et une évaluation par les praticiens. Les indicateurs peuvent inclure le taux de vérification réussie, les erreurs, la latence, la disponibilité, l’interopérabilité, la qualité biométrique, la capacité de réémission d’urgence et la facilité d’utilisation. Toute cible doit être reliée à une référence et à un protocole de test.

Sources officielles

• Source officielle (PCN / Funding & Tenders)