Horizon Europe 2021-2027 — les 6 clusters pour une Europe plus innovante, plus durable et plus résiliente : 1. Santé, 2. Culture, créativité et société inclusive, 3. Sécurité civile pour la société, 4. Numérique, industrie et espace, 5. Climat, énergie et mobilité, 6. Alimentation, bioéconomie, ressources naturelles, agriculture et environnement. 95,5 Md€ pour la recherche et l'innovation, des opportunités pour les entreprises, laboratoires et collectivités.

Horizon Europe

Renforcer la résilience et la précision des systèmes de positionnement, navigation et synchronisation (PNT) et les solutions d’e-conspicuity : financement Horizon Europe 2027 — HORIZON-CL5-2027-06-D6-11

Budget, calendrier, éligibilité et conseils de candidature pour le topic Horizon Europe HORIZON-CL5-2027-06-D6-11.

Horizon Europe

Identifiant officiel

HORIZON-CL5-2027-06-D6-11

Titre officiel

Enhancing Resilience and Accuracy in Positioning, Navigation, and Timing (PNT) Systems and e-conspicuity solutions

Call / appel

HORIZON-CL5-2027-06 — MOBILITY

Cluster / destination

Cluster 5 — Climate, Energy and Mobility; destination Safe, Resilient Transport and Smart Mobility services for passengers and goods.

Type d’action

IA — Innovation Action

Ouverture / échéance

Ouverture annoncée : 03/06/2027; échéance annoncée : 07/10/2027 à 17:00, heure de Bruxelles.

Budget total du topic

5,00 M€

Contribution indicative par projet

Environ 5,00 M€ par projet

Nombre de projets indicatif

1 projet indicatif

Résumé opérationnel

Développer des solutions de positionnement, navigation et synchronisation alternatives ou redondantes lorsque les signaux GNSS sont indisponibles, dégradés, brouillés ou usurpés, en intégrant notamment 5G/6G, IoT et traitement avancé des signaux; améliorer aussi la visibilité électronique et la prévention des collisions pour l’aviation légère et les drones.

Outcomes

Solutions PNT robustes en environnements contestés; intégration 5G/IoT et techniques de traitement du signal assistées par IA; résilience contre le brouillage et le spoofing; exigences de performance de communications mobiles pour e-conspicuity; analyses réglementaires et de sécurité.

Scope et activités

Solutions complémentaires à GNSS, redondance de navigation, applications aéronautiques/UAS et basse altitude, communications mobiles pour la conscience de situation et la prévention des collisions. Si des données/services satellitaires sont utilisés, Copernicus et/ou Galileo/EGNOS doivent être utilisés en complément selon la condition du topic.

Conditions générales et spécifiques

Restriction spécifique de contrôle : les entités établies dans un pays éligible mais directement ou indirectement contrôlées par la Chine ou une entité établie en Chine ne sont pas éligibles à participer à l’action. Conditions générales de l’annexe B et autres restrictions applicables à vérifier.

TRL / maturité

TRL 6–7 attendu à la fin du projet; activités pouvant démarrer à tout TRL. Le projet doit démontrer une trajectoire crédible vers l’intégration et la validation des systèmes.

Forme de financement et coûts

IA; budget topic 5,00 M€; contribution indicative 5,00 M€; un projet indicatif. Coûts éligibles sous forme de lump sum. La contribution indicative n’est pas un plafond absolu, mais un seul projet est prévu dans le budget indicatif.

Restrictions / dispositions

Vérification de contrôle ultime des partenaires obligatoire avant préqualification. Le sujet implique la sécurité des communications, l’usage de spectre, les enjeux réglementaires et la sécurité aéronautique; la gestion des données et la cybersécurité doivent être traitées.

Partenaires à rechercher

Fournisseurs PNT/GNSS; télécoms 5G/6G; intégrateurs IoT; acteurs de traitement du signal/IA; aviation générale et opérateurs UAS; organismes de sécurité aérienne; autorités de spectre et réglementation; laboratoires de navigation et cybersécurité.

Dossier à préparer

Décrire le problème, les objectifs, l’état de l’art, la méthodologie, les work packages, les résultats mesurables, l’impact, les risques, la gouvernance, les partenaires, le budget et les ressources.

Points à démontrer

Excellence scientifique/technique, pertinence du scope, qualité de la méthodologie, crédibilité de l’impact, capacité du consortium, qualité de mise en œuvre et cohérence du budget.

Sources officielles

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