Aide aux opérations groupées sectorielles
À retenir : Aide aux opérations groupées sectorielles. Objet : Améliorer la qualité des eaux des milieux ; Organiser la sobriété des usages pour tous les secteurs. Les paramètres ci-dessous proviennent du catalogue et restent à vérifier auprès du financeur.
Aide aux opérations groupées sectorielles : Améliorer la qualité des eaux des milieux ; Organiser la sobriété des usages pour tous les secteurs. Ce dispositif fait partie du programme de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2025-2030.. Cette fiche synthétise les informations disponibles dans le catalogue Capital OS. Le périmètre territorial indiqué est : aide territoriale. Les critères, le barème et l’ouverture doivent être confirmés dans la source officielle avant tout engagement.
Financé par Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse
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Informations essentielles
En bref
- Bénéficiaires : Animation, actions d'amélioration de la connaissance, animations : structures porteuses de l'opération groupée sectorielle et partenaires associés ; Travaux visant à réduire les émissions dispersées…
- Montant & modalités : Montant recensé dans le catalogue : Subvention dont le montant dépendra du projet.
Entreprises et bénéficiaires concernés
Bénéficiaires recensés dans le catalogue : Animation, actions d'amélioration de la connaissance, animations : structures porteuses de l'opération groupée sectorielle et partenaires associés ; Travaux visant à réduire les émissions dispersées de micropolluants et/ou des consommations d'eau, à l'échelle d'une branche ou d'une filière professionnelle : acteurs économiques non agricoles.
Contenu rédigé et approuvé — ne constitue pas une évaluation d'éligibilité, seul le rapport personnalisé applique les critères complets.
Conditions d'éligibilité
Conditions détaillées non renseignées dans le champ source. Vérifier les critères d’éligibilité, les exclusions et les règles de cumul auprès du financeur.
Secteurs et codes NAF concernés
Non renseigné — aucune section NAF validée pour cette aide à ce jour. Cette page n'affiche pas de secteur déduit par similarité.
Ce que couvre le dispositif
Opérations mentionnées dans le catalogue : Animation, actions d'amélioration de la connaissance, animations ; Travaux visant à réduire les émissions dispersées de micropolluants et/ou des consommations d'eau, à l'échelle d'une branche ou d'une filière professionnelle.
Calendrier & démarches
Avant toute commande, signature ou commencement des travaux, vérifier la règle de dépôt préalable auprès du financeur. Préparer le formulaire officiel, une description du projet, le plan de financement, les devis et les justificatifs demandés. Cette liste est indicative : seule la liste officielle fait foi.
Le catalogue indique une date de fin au 2030-12-31 00:00:00. Cette date doit être confirmée auprès du financeur et ne garantit pas que le dispositif accepte encore des demandes.
Questions fréquentes
À qui s’adresse Aide aux opérations groupées sectorielles ?
Animation, actions d'amélioration de la connaissance, animations : structures porteuses de l'opération groupée sectorielle et partenaires associés ; Travaux visant à réduire les émissions dispersées de micropolluants et/ou des consommations d'eau, à l'échelle d'une branche ou d'une filière professionnelle : acteurs économiques non agricoles.
Quel est le montant de l’aide ?
Subvention dont le montant dépendra du projet.
Quelles dépenses peuvent être financées ?
Animation, actions d'amélioration de la connaissance, animations ; Travaux visant à réduire les émissions dispersées de micropolluants et/ou des consommations d'eau, à l'échelle d'une branche ou d'une filière professionnelle.
Quand déposer la demande ?
Vérifiez le calendrier officiel et la règle de dépôt avant engagement des dépenses. L’ouverture actuelle n’est pas confirmée dans cette fiche.
La fiche est-elle validée pour publication ?
Non. Elle reste bloquée jusqu’à vérification de la source officielle, des conditions, du barème et du calendrier.
Sources officielles
Besoins, secteurs, financeur et territoire liés
Liens construits depuis les tags METIER/NEED validés (AideTagLink) — pages dédiées secteur/besoin/territoire à venir (Templates B-E).
Autres aides de type subvention
Fonds Économie Circulaire - ORMAT 2026 (Objectif Recyclage MATières)
ADEME
ORENO - Hébergement social et médico-social
ADEME
Études d’écoconception des produits et des services
ADEME
Sélection par type d'instrument identique (champ Aide.type).
Besoins et financements associés
Appels à projets compétitifs
Transition écologique & RSE
Capital & Fonds d'investissement
Accompagnement & Accélération
Diagnostics & Audits
Reprise & Transmission
Une aide par grande catégorie de besoin (Tier de routage validé) — RSE, RH, capital, audit, accompagnement, transmission, grands programmes et appels à projets. Aucun score de pertinence pour votre situation.
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