Aide aux hébergements touristiques écologiques : financeur à confirmer
Financé par Département 14 - Calvados
Cette fiche porte sur le développement et le renouvellement d’hébergements touristiques marchands avec un objectif de transition durable. Le document de source disponible ne suffit pas à confirmer les paramètres actuels.
Lot 34 — rédaction spécifique au dispositif, à valider après confirmation de la source.
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Informations essentielles
Entreprises et bénéficiaires concernés
Établissements indépendants inscrits au RNE, entreprises individuelles ou sociétés, et certaines SCI sous conditions ; exclusions annoncées pour chaînes et franchisés à confirmer.
Contenu rédigé et approuvé — ne constitue pas une évaluation d'éligibilité, seul le rapport personnalisé applique les critères complets.
Conditions d'éligibilité
Confirmer le financeur, la zone géographique, les critères d’indépendance, le label durable requis et le nombre de demandes autorisées sur la période.
Secteurs et codes NAF concernés
Non renseigné — aucune section NAF validée pour cette aide à ce jour. Cette page n'affiche pas de secteur déduit par similarité.
Ce que couvre le dispositif
Développement, renouvellement et transition durable d’un hébergement touristique marchand, selon le règlement officiel à identifier.
Calendrier & démarches
Obtenir la fiche officielle et contacter le service tourisme du financeur avant de présenter le prêt ou la bonification comme disponible.
Le catalogue évoque une période 2023–2028 ; ouverture actuelle et date limite à confirmer.
Questions fréquentes
Quel organisme gère cette aide ?
La réponse doit être confirmée dans le règlement officiel du financeur avant toute décision ou publication.
Quel label durable ouvre droit à la bonification ?
La réponse doit être confirmée dans le règlement officiel du financeur avant toute décision ou publication.
Le plafond de 90 000 € s’applique-t-il au cumul des bonus ?
La réponse doit être confirmée dans le règlement officiel du financeur avant toute décision ou publication.
Sources officielles
Besoins, secteurs, financeur et territoire liés
Liens construits depuis les tags METIER/NEED validés (AideTagLink) — pages dédiées secteur/besoin/territoire à venir (Templates B-E).
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Sélection par type d'instrument identique (champ Aide.type).
Autres aides Département 14 - Calvados
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Département 14 - Calvados
50 000 € max
PrêtAides à l'immobilier d'entreprise
Département 14 - Calvados
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Département 14 - Calvados
Sélection par financeur identique (champ Aide.financeur) — cliquable seulement pour les aides ayant déjà une fiche dédiée.
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